Travail forcé

Synonymes ou variantes : Travail forcé ou obligatoire
Travail servile
Équivalents : Forced labour
Trabajo forzado
Domaine : Worker

Définition

« Tout travail ou service exigé d'un individu sous la menace d'une peine quelconque et pour lequel ledit individu ne s'est pas offert de plein gré. »
(Organisation internationale du travail, C29-Convention sur le travail forcé, Genève, OIT, 1930, consulté le 15-07-2010)

Description

Bien que les termes « esclavage » et « travail forcé » soient souvent utilisés comme synonymes, il est important de les distinguer. L'esclavage est la forme extrême du travail forcé. Une personne réduite en esclavage sera contrainte de travailler, mais sa condition ne se limite pas à cet aspect. À la différence de l'esclavage dont le statut permanent se transmet souvent d'une génération à l'autre, le travail forcé a un statut temporaire.
(adapté du Bureau international du travail, Une alliance mondiale contre le travail forcé, Genève, Conférence internationale du travail, 93e session, 2005, consulté le 25-07-2010)

Cadre juridique international

La Convention relative à l'esclavage de la Société des Nations (1926) prévoit que des mesures utiles doivent être prises pour éviter que le travail forcé ou obligatoire n'amène des conditions analogues à l'esclavage.

La Convention sur le travail forcé de l'Organisation internationale du travail (OIT) (1930) énonce aux articles 1 et 4 :
« Tout membre de l'Organisation internationale du travail qui ratifie la présente convention s'engage à supprimer l'emploi du travail forcé ou obligatoire sous toutes ses formes dans le plus bref délai possible. […]
Les autorités compétentes ne devront pas imposer ou laisser imposer le travail forcé ou obligatoire au profit de particuliers, de compagnies ou de personnes morales privées. »
(Organisation internationale du travail, C29-Convention sur le travail forcé, Genève, OIT, 1930, consulté le 15-07-2010)

La Convention 105 sur l'abolition du travail forcé (1957) précise que tout membre de l'OIT ayant ratifié cette convention s'engage à ne jamais recourir au travail forcé, et ce, sous aucune forme : (Organisation internationale du travail, C105-Convention sur l'abolition du travail forcé, Genève, OIT, 1957, consulté le 15-07-2010)

Le travail forcé trouve son origine dans l'esclavage traditionnel; mais il subsiste dans de nombreuses situations où le travailleur est forcé de travailler sous la menace de sévices corporels ou psychologiques, ou tenu sous la coupe d'un employeur abusif, et se voit imposer des entraves physiques ou des restrictions à sa liberté de mouvement. Le travail dans les zones franches d'exportation, les maquiladoras ou les mines, le travail des enfants, le travail domestique, la servitude pour dettes, le travail pénitentiaire, etc. vont fréquemment de pair avec des conditions de travail déplorables et s'assimilent donc souvent à du travail forcé.

Bien que les Conventions 29 et 105 de l'OIT soient parmi les plus ratifiées, le travail forcé demeure aujourd'hui une réalité importante.

Relations sémantiques

Hiérarchiques

Travail en servitude pour dettes
TRAVAIL VULNÉRABLE
Esclavage

Associatives

Esclave
Main-d'œuvre servile
TRAVAILLEUR FORCÉ
C105 Convention sur l'abolition du travail forcé, 1957
C29 Convention sur le travail forcé, 1930
© Jeanne Dancette