TRAVAILLEUR INDÉPENDANT

Travailleur qui fait un travail pour son propre compte et sous sa propre responsabilité en vue de réaliser un profit, par opposition au travailleur lié à son employeur par un contrat de travail.

« Il est important de déterminer si un travailleur est un employé ou un travailleur indépendant, car le statut d'emploi influence directement le droit de ce travailleur aux prestations d'assurance-emploi. Le statut d'emploi peut aussi avoir une incidence sur la façon dont le travailleur est traité en vertu du Régime de pensions du Canada, de la Loi sur l'assurance-emploi et de la Loi de l'impôt sur le revenu. »
(Agence du Revenu du Canada, Employé ou travailleur indépendant?, Ottawa, 2008, consulté le 27-05-2010)

« Le solo peut être une voie de passage importante, à l'entrée ou à la sortie de la vie active : beaucoup de cadres à la cinquantaine se mettent en indépendant, éventuellement en gardant une relation spécifique avec leur ancienne entreprise. »
(Piotet, F., « Le travail en "solo" », dans Cadres-CFDT, n^o 395, 2001)

Les travailleurs indépendants sont propriétaires des moyens de production, mais ne sont pas des employeurs. Contrairement aux salariés, ils organisent leur travail librement, en dehors de tout lien de subordination avec un employeur. Ce sont des commerçants, des petits industriels, des artisans, des exploitants agricoles ou des membres de professions libérales. Ils peuvent être aidés dans la marche de l'entreprise par leur famille ou des apprentis et employer quelques salariés. Leurs revenus sont constitués par les profits qu'ils retirent de leur entreprise.

Indicateurs que le travailleur est un travailleur indépendant :

• Un travailleur indépendant travaille habituellement dans un cadre de travail déterminé, mais il le fait de façon indépendante.
• Les activités du travailleur ne sont pas surveillées ni supervisées.
• Le travailleur est habituellement libre de travailler au moment où il le désire et pour qui il le désire, et il peut offrir ses services à différents payeurs en même temps.
• Le travailleur a le choix d'accepter ou de refuser du travail demandé par le payeur.
• La relation de travail entre le payeur et le travailleur ne présente aucun degré de continuité, de loyauté, de sécurité, de subordination ou d'intégration; ces composantes font habituellement partie d'une relation employeur-employé.

(adapté de l'Agence du Revenu du Canada, Employé ou travailleur indépendant?, Ottawa, 2008, consulté le 27-05-2010)

Le travailleur indépendant est un travailleur atypique.

Le travail de l'entrepreneur indépendant n'est pas stipulé par un contrat de travail, mais plutôt par un contrat d'entreprise ou de service.

Il n'existe pas de définition universelle du travailleur autonome ni de consensus sur les distinctions entre les termes « travailleur autonome », « travailleur indépendant », « entrepreneur indépendant », « pigiste », «  travailleur à son compte » et « travailleur en solo ».